03/03/2012

Prochain Conseil Communnal: le 7mars 2012

Ordre du jour


 

 Conformément à l’article L1122-12 du Code de la Démocratie Locale, nous avons l’honneur de vous convoquer pour la 1ère fois à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le MERCREDI  7 MARS 2012 à 20h à la Maison Communale.

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er février 2012.
2. Urbanisme – commission consultative de l’aménagement du territoire et de la mobilité – modification de la composition.
3. Travaux d’assainissement du Flageot – égouttage suspendu à l’arrière de la Rue du Pont – égouttage exclusif – approbation du décompte final.
4. Appel à projets – mise en conformité et embellissement des cimetières wallons – approbation du projet « Axe 1 – Volet II – Cinéraire » pour les cimetières de Bierghes et Rebecq.
5. Convention de dessaisissement entre la commune de Rebecq et l’Intercommunale du Brabant Wallon pour la gestion des collectes des ordures ménagères et d’encombrants sur le territoire de la commune de Rebecq – approbation d’un avenant relatif à l’organisation de collectes de déchets verts.
6. Règlement relatif aux conditions de location des logements communaux – révision – introduction d’une dispense de caution pour les locataires en dérogation – décision à prendre.
7. Marché de fournitures – éclairage public de la Grand-Place de Rebecq – approbation des conditions et du mode de passation.
8. Marché de fournitures – acquisition de 50 barrières Nadar - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
9. Marché de fournitures – acquisition d’une camionnette type « pick-up » surbaissé simple cabine pour la Régie technique via la Centrale d’achat du SPW – détermination de l’objet du marché.
10. Marché de fournitures – acquisition d’un camion-benne de type « pick-up » simple cabine pour la Régie technique via la Centrale d’achat du SPW – détermination de l’objet du marché.
11. Marché de fournitures – acquisition de 3 remorques pour la Régie technique – approbation des conditions et du mode de passation.
12. Marché de fournitures – réfection de voiries : asphaltage – approbation des conditions et du mode de passation.
13. Marché de fournitures – acquisition de 30 panneaux E1 (stationnement interdit) mobiles – marché inférieur à 5.500,00€ HTVA –détermination de l’objet du marché.
14. Marché de fournitures – acquisition de matériel cinéraire – cimetières – approbation des conditions et du mode de passation.
15. Marché de fournitures – achat de matériel de musculation pour le hall omnisports - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
16. Marché de fournitures – achat de bancs pour les implantations scolaires - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
17. Marché de fournitures – achat de tables de ping-pong extérieures pour les écoles - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
18. Marché de fournitures – acquisition de modules pour la plaine de jeux de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation.
19. Marché de fournitures – acquisition d’une pointeuse pour la bibliothèque et l’Office du Tourisme - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
20. Marché de fournitures – acquisition de trois appareils photographiques numériques pour les écoles – marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
21. Marché de fournitures – acquisition de matériel (machines de laminage, écran de projection) pour les écoles – marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
22. Marché de fournitures – acquisition de matériel électro hi-fi (lecteurs radio-CD portables, caméras vidéo, vidéoprojecteur) pour les écoles – marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
23. Marché de fournitures – acquisition de goals de football pour les écoles communales – marché inférieur à 5.500€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
24. Marché de services – repas chauds dans les écoles – approbation des conditions et du mode de passation.
25. Marché de services – désignation d’un coordinateur sécurité pour le chantier d’égouttage et d’aménagements de voirie du Sentier de la Senne (programme triennal 2010-2012) - marché inférieur à 5.500,00€ HTVA – détermination de l’objet du marché.
26. Marché de services – désignation d’un bureau d’études pour la réalisation d’un cahier des charges et d’un métré pour la réfection des ponts – approbation des conditions et du mode de passation.
27. Ratification de bons de commande – organisation du carnaval et organisation de la fête des bébés.
28. Ratification - ouverture d’une classe maternelle mi-temps – implantation de Rebecq.
29. Enseignement – ratification – erreur dans le calcul du capital périodes – prise en charge d’un salaire sur fonds communaux (6 périodes/semaine pour le mois de septembre 2011).
30. Modification au règlement de la circulation routière – modification du stationnement – Chemin du Croly.
31. Modification au règlement de la circulation routière – modification du stationnement – Chemin du Stoquois/Rue Docteur Colson.
32. Modification au règlement de la circulation routière – changement de priorité – carrefour Rue de Rebecq/Route Industrielle.
33. Subsides aux associations – exercice 2012 – modification de la répartition – décision à prendre.
Huis clos

 

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